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Marques déposées par monsieur Gilles Maréchal
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TERRALIM TERRITOIRES ET ALIMENTATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRALIM TERRITOIRES ET ALIMENTATION
M. Gilles Maréchal, Agissant pour le compte de la société "Terralim - Territoires et alimentation" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4197031
Date de dépôt :
16/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2025
TERRALIM TERRITOIRES ET ALIMENTATION de Gilles Maréchal

Présentation de la marque TERRALIM TERRITOIRES ET ALIMENTATION

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2015 par monsieur Gilles Maréchal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRALIM TERRITOIRES ET ALIMENTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est monsieur Gilles Maréchal domicilié(e) 4 rue Surcouf - 35740 - Pacé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles Maréchal domicilié(e) 4 rue Surcouf - 35740 - Pacé - France.

La marque TERRALIM TERRITOIRES ET ALIMENTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197031.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRALIM TERRITOIRES ET ALIMENTATION arrivera à expiration en date du 16 juillet 2025.


M. Gilles Maréchal, Agissant pour le compte de la société "Terralim - Territoires et alimentation" en cours de formation - 4 rue Surcouf - 35740 - Pacé - France


M. Gilles Maréchal - 4 rue Surcouf - 35740 - Pacé - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

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